Mentions légales

Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.horse-dental-equipment.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Horse Dental Equipment, ZI de Bellevue, 14 Rue Blaise Pascal, 35 220 Châteaubourg. France
Conception et développement : agence logo
Responsable : Horse Dental Equipment
Le responsable de la publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Horse Dental Equipment
Hébergeur : Gandi

Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés

L'utilisation du site www.horse-dental-equipment.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.horse-dental-equipment.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Horse Dental Equipment, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.

Le site www.horse-dental-equipment.com est mis à jour régulièrement. De même, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible pour en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site www.horse-dental-equipment.com a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.

Horse Dental Equipment s'efforce de fournir sur le site www.horse-dental-equipment.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, la société ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des sociétés tierces qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site www.horse-dental-equipment.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.horse-dental-equipment.com ne sont pas exhaustifs. Ils peuvent être sujets à modification à tout moment après leur publication. www.horse-dental-equipment.com n'est pas exhaustif. Les informations peuvent être sujettes à modification à tout moment après leur publication.

Limitations contractuelles sur les données techniques

Le site web ne peut être tenu responsable des dommages matériels liés à l'utilisation du site. En outre, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération et mis à jour.

Propriété intellectuelle et contrefaçon

Horse Dental Equipment est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, les images, les graphismes, le logo, les icônes, les sons, les logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, sur quelque support que ce soit, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Horse Dental Equipment.

Toute utilisation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Limites de responsabilité

Horse Dental Equipment ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site www.horse-dental-equipment.com, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

Horse Dental Equipment pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu'une perte de marché ou perte d'un marché potentiel) consécutifs à l'utilisation du site www.horse-dental-equipment.com.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l'espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Horse Dental Equipment se réserve le droit de supprimer, sans information formelle préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier celle relative à la protection des données. Le cas échéant, Horse Dental Equipment se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie).

Gestion des données personnelles

Le client a connaissance de la réglementation liée au marketing de communication, de la loi du 21 juin 2014 sur la confiance dans l'économie numérique, de la loi informatique et liberté du 6 août 2005 et du règlement général sur la protection des données (RGPD : n° 2016-679).

Responsables de la collecte des données personnelles

Pour toutes les données personnelles collectées lors de la création d'un compte utilisateur et de la navigation sur le site, le responsable du traitement correct des données personnelles est : Horse Dental Equipment. www.horse-dental-equipment.com est représenté légalement par Mathias Le Faucheur.

En tant que responsable du traitement correct des données collectées, www.horse-dental-equipment.com s'engage à respecter l'ensemble des dispositions légales en vigueur. www.horse-dental-equipment.com définit la finalité du traitement des données, fournit aux prospects et clients une information complète sur le traitement de leurs données personnelles (à partir de leur consentement) et tient un registre fiable de tous les traitements de données. A chaque fois que www.horse-dental-equipment.com traite des données personnelles, www.horse-dental-equipment.com est responsable de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer l'exactitude et la pertinence des données personnelles en fonction des utilisations futures des données.

Utilisations des données collectées

www.horse-dental-equipment.com peut utiliser tout ou partie des données pour :

Permettre la navigation sur le site, ainsi que le traitement et l'enregistrement des services et offres commandés par l'utilisateur. Données utilisées : connexion et utilisation du site, facturation, commandes précédentes, etc.
Éviter et lutter contre la fraude informatique (spamming, hacking). Données utilisées : Matériel informatique utilisé pour la navigation, adresse IP, mot de passe.
Améliorer la navigation sur le site. Données utilisées : logs de connexion et de navigation
Réaliser des enquêtes de satisfaction facultatives sur le site www.horse-dental-equipment.com. Données utilisées : adresses e-mail
Mener des campagnes de communication par sms ou par email. Données utilisées : adresses e-mail, numéros de téléphone. www.horse-dental-equipment.com ne vend pas vos données personnelles. Elles ne sont utilisées que dans les cas strictement nécessaires ou pour l'établissement de statistiques ou autres analyses.

Droits d'accès, de rectification et d'opposition

Conformément à la réglementation européenne en vigueur, les utilisateurs de www.horse-dental-equipment.com disposent des droits suivants :

D'accéder (article 15 du RGPD), de rectifier (article 16 du RGPD), de mettre à jour, de compléter, de verrouiller ou d'effacer (article 17 du RGPD) les données personnelles des utilisateurs lorsqu'elles sont considérées comme incorrectes, incomplètes, équivoques, obsolètes ou lorsqu'il est interdit de les collecter, de les utiliser, de les communiquer et de les conserver.
Retirer à tout moment l'autorisation accordée (GRPD article 13-2c)
Limiter l'utilisation des données des utilisateurs (article 18 du RGPD)
S'opposer à l'utilisation des données (article 21 du RGPD)
Demander la portabilité des données d'utilisateur qu'ils ont fournies si ces données font l'objet d'un traitement automatisé fondé sur leur accord et sur un contrat (article 20 du RGPD).
Définir le sort de ses données d'utilisateur après son décès et, si l'utilisateur souhaite que les données soient transmises, choisir à qui www.horse-dental-equipment.com doit envoyer les données d'utilisateur.
Dès que www.horse-dental-equipment.com a connaissance du décès d'un utilisateur et sans instruction spécifique de sa part, www.horse-dental-equipment.com s'engage à détruire toutes les données utilisateur qui y sont liées, sauf si leur conservation est nécessaire pour des raisons probatoires ou en raison d'une obligation légale.

Si l'utilisateur souhaite savoir comment www.horse-dental-equipment.com traite ses données personnelles d'utilisateur, modifier les données ou s'opposer à l'utilisation des données, l'utilisateur peut contacter www.horse-dental-equipment.com par un courrier à l'adresse suivante :

Horse Dental Equipment
ZI de Bellevue
14 rue Blaise Pascal
35 220 Châteaubourg
France

Dans cette situation, l'Utilisateur doit indiquer les données personnelles d'utilisateur que www.horse-dental-equipment.com doit corriger, mettre à jour ou supprimer, et doit prouver son identité avec une copie d'un passeport ou d'une carte d'identité.

Les demandes de suppression des données personnelles des utilisateurs sont soumises aux obligations légales que www.horse-dental-equipment.com doit respecter, notamment en matière de conservation et d'archivage des documents. Les utilisateurs de www.horse-dental-equipment.com peuvent introduire une réclamation auprès des autorités de contrôle compétentes, à savoir la CNIL (www.cnil.fr/fr/plaintes).

Non-communication des données personnelles

www.horse-dental-equipment.com s'interdit de traiter, héberger ou transférer les données relatives aux clients qui ont été collectées vers un pays hors de l'Union européenne ou reconnu comme " non adéquat " par la commission européenne sans en informer préalablement le client. Toutefois www.horse-dental-equipment.com se réserve le droit de choisir tout prestataire technique ou commercial dès lors qu'il garantit le respect des contraintes de la loi GRPD (GRPD : n°2016-679).

www.horse-dental-equipment.com s'engage à prendre toutes les précautions nécessaires pour préserver la sécurité des données et s'assurer qu'elles ne sont pas communiquées à des tiers non autorisés. Si www.horse-dental-equipment.com a connaissance d'un incident affectant l'intégrité ou la confidentialité des données du client, www.horse-dental-equipment.com doit informer le client dans les plus brefs délais de la violation et des mesures correctives qui ont été prises. www.horse-dental-equipment.com ne collecte aucune "information sensible".

Dans le seul but d'accomplir les objectifs de la présente politique, les données personnelles des utilisateurs peuvent être traitées par les filiales de www.horse-dental-equipment.com et par des prestataires de services.

Les principales personnes pouvant potentiellement avoir accès aux données des utilisateurs de www.horse-dental-equipment.com sont les agents du service client, mais sont limitées à leurs attributions respectives et uniquement pour les objectifs mentionnés précédemment.

Liens hypertextes et cookies

Le site www.horse-dental-equipment.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites, mis en place avec l'autorisation de Horse Dental Equipment. Cependant, Horse Dental Equipment n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site www.horse-dental-equipment.com est susceptible de provoquer l'installation de cookies sur l'ordinateur de l'utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur, mais qui enregistre des données relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de statistiques de navigation.

Le refus de l'installation d'un cookie peut entraîner l'impossibilité d'accéder à certains services. L'utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l'installation de cookies.

Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l'utilisation du site www.horse-dental-equipment.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Rennes.

Principales lois applicables
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers électroniques et à la vie privée.

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.

Glossaire
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susmentionné.

Nos services

Des services exclusifs pour les praticiens

Essai gratuit*

Pour une semaine

Maintenance
Tous les 500 chevaux
ou 12 mois
Centre technique*

Réparations en 48 heures

Diagnostic offert*

Une fois par an

Prêt2
Prêt de matériel*

Pour une maintenance planifiée

*Vérifiez si l'offre est disponible dans votre pays. 

nos produits

Instruments de haute performance
pour une meilleure efficacité

Actualités
Actualité du juillet 9, 2021

HDE a eu le plaisir de présenter 20 nouvelles références pour mieux répondre à vos besoins lors d'une présentation live.

Actualité du 17 mai 2021

Cher Dr. Richard O. Miller, DVM

Merci énormément pour avoir contribué avec passion au développement de la pratique de la dentisterie équine à travers le monde depuis 1987.

Actualité du 29 avril 2021

Après plusieurs mois de développement, le nouveau Dentalscope HDE est disponible et nous sommes heureux de vous le présenter dans cette vidéo.

Restons en contact
Rejoignez la communauté !

Abonnez-vous à la newsletter pour rejoindre plus de 10 000 praticiens déjà inscrits et vous tenir informé de nos dernières offres spéciales, nos annonces de produits, et découvrir une variété de contenus sur la dentisterie et la filière équine !

Nous suivre
Horse Dental Equipment

ZI de Bellevue – 14 rue Blaise Pascal
35 220 Châteaubourg
France

+33 299 007 129